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AccueilTechniqueRèglementationRèglementation aérienne : les sources d'information
Technique
Règlementation aérienne : les sources (...)
 

Publié le 10 avril 2018 par Pascal W
En tant que pilote de PUL, et donc en tant que commandant de bord, vous êtes soumis, au même titre que tous les autres aéronefs, au respect de la réglementation aérienne et notamment des espaces aériens.

Mais encore faut-il connaître les règlements, identifier ces espaces, savoir où s'informer, ...

Cet article n'a pas pour but de vous apprendre la règlementation ni à lire les cartes, mais uniquement de recenser les sources d'informations disponibles sur les espaces aériens.

_
AVERTISSEMENT : Cet article peut contenir des erreurs, des manquements, des inexactitudes, ... l'auteur de cet article ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences que pourraient avoir l'utilisation des informations diffusées dans cet article. Les sites de référence concernant la règlementation aérienne sont les sites du SIA (Service d'Information Aéronautique) et de la DIRCAM (Direction de la Circulation Aérienne Militaire).

Les espaces permanents ... un travail de fond

Les informations concernant les espaces permanents sont mises à jour deux fois par an (au printemps et à l'automne).


Carte des espaces permanents
Carte IGN aéronautique FRANCE : carte des espaces aériens permanents. Attention, cette carte se limite au FL 115.
Carte des espaces aériens sous Google Earth (Pas une source officielle ET attention à la date de mise à jour !)


Les zones à statut particulier
Parmi les espaces figurants sur la carte, ceux en rouge sont des zones réglementées/dangereuses/prohibées/... , avec chacune leurs spécificités. Vous pouvez consulter les spécificités de ces zones sur le site du SIA : eAIP France-> Menu de gauche : partie 2 > Enr 5 > ENR 5.1
Spécificités des zones à statut particulier

Il est possible de connaitre l'état d'activation de certaines zones en appelant le numéro 0800.24.54.66 (attention, bien lire avant les conditions d'activation des zones ... certaines peuvent être activées à tout moment = activable H24).


Cartographie embarquée
De nombreux outils permettent aujourd'hui de disposer en vol, sur mobile, tablette, pc, ... d'une cartographie embarquée permettant une visualisation en vol des espaces permanents. Avec toutefois quelques restrictions :
-  les informations figurant sur ces carte ne sont pas garanties (elles n'émanent pas directement du SIA)
-  vous devez penser à mettre à jour le fichier contenant la description des cartes à chaque mise à jour :
Site de la FFVV ... en général à jour
Site avec fichiers adaptés aux outils PUL ... attention aux dates de mise à jour

Les restrictions temporaires ... avant chaque vol

De nombreuses restrictions temporaires sont publiées régulièrement (chaque jour !) ... les consulter pour éviter de vous balader dans une zone interdite d'accès fait partie de vos obligations.


Les SUP AIP
Les SUP AIP (SUPpléments à la Publication d'Information Aéronautique) sont utilisés pour informer des modifications importantes temporaires (exercices, création de ZRT (Zone Réglementée Temporaire), évènement important, ...).
Les SUP AIP sur le site du SIA

La commission Espace Aérien de la FFVL fait de son côté une sélection des SUP AIP qui nous concernent directement et les diffuse.
Sélection de SUP AIP par la FFVL

Il peut également être intéressant de jeter un oeil au planning des activités défense, pour avoir une vue globale des exercices programmés.


Les carte AZBA
Les cartes AZBA (Activité des Zones de Basse Altitude) diffuse des informations sur les prévisions d'activation du réseau RTBA (Réseau Très Basse Altitude), qui comprend un ensemble de zones réglementées reliées entre elles, destiné aux militaires pour des vols d'entraînement à très basse altitude et très grande vitesse (les pilotes n'assurent pas la prévention des collisions).
Carte de France du RTBA

Le planning d'activation du RTBA du jour et du lendemain est disponible sur le site du SIA
Planning d'activation du réseau RTBA

Il est possible de connaître l'état d'activation des zones du RTBA et les prévisions du lendemain via ce numéro : 0800.24.54.66


Les NOTAM
Les NOTAM (NOtice To Air Men) diffusent des informations à caractère temporaire destinées aux usagers de l'air. Typiquement, un exercice militaire de faible envergure, une activité particulière ou une interdiction temporaire seront signalées par NOTAM. 

Les NOTAM sont consultables sur le site du SIA
Consultation des NOTAM.

Mode d'emploi conseillé (le plus simple selon moi) :
-  cliquez sur FIR
-  indiquez la date et la durée qui vous intéresse pour votre vol
-  sélectionnez les informations VFR seules
-  indiquez la FIR de Marseille (correspondant au quart Sud-Est de la France (code FIR Marseille = LFMM - autres FIR en France : LFBB (Bordeaux), LFFF (Paris), LFRR (Brest), LFEE (Reims))
-  affichez le bulletin complet, puis faites une recherche sur les zones qui vous intéressent

Tout cela est également expliqué visuellement dans l'article Comment consulter les NOTAMs.

Où pour tout savoir : Le guide officiel pour la consultation des NOTAM

Il existe une page de présentation des NOTAM sous une forme cartographique ... mais attention, aucune garantie sur la validité des informations diffusées ... seul le SIA fait foi !

Vous n'avez rien compris ?

C'est que vous avez un gros travail de fond à faire sur votre connaissance de la réglementation aérienne :
-  Rubrique Espace aérien de la FFVL
-  La règlementation aérienne applicable au vol libre (FFVL)
-  Article de Julien sur le site du Club cannes à l'air
-  Diaporama Espace aérien (JMV)
-  Les classes d'espace aériens (JMV)
-  Les zones aériennes (JMV)
-  Plaquette BABA du RTBA



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